L’ensemble des règles qui suivent a pour but de favoriser la vie en communauté dans
l’établissement, d’instaurer un climat de confiance et de dialogue, en pleine connaissance de ses
droits et de ses devoirs, de garantir la tolérance et le respect d’autrui, ainsi que la protection de
chacun contre toute agression physique ou morale.
Ce règlement constitue un contrat de vie scolaire, passé entre l’établissement, les parents ou
personnes responsables de l’enfant et les élèves qui s’engagent à le respecter.

1/ PRESENCE ET ABSENCE DES ELEVES

· La présence des élèves à tous les cours prévus à l’emploi du temps de leur division est
obligatoire. L’inscription à une option facultative (latin, DP3, Accompagnement éducatif. . .)
entraîne l’obligation d’assiduité pendant tout le cycle concerné.
· Toute absence prévisible doit faire l’objet d’une information écrite des parents.
En cas d’absence imprévisible (maladie, accident. . .), le bureau des surveillants doit être
informé le matin avant 09h et l’après-midi 15h (téléphone : 03 82 25 99 28).
Pour toutes autres demandes, téléphoner au secrétariat du collège (téléphone : 03 82 25 99
20).
Dans tous les cas, dès son retour, l’élève présentera aux surveillants un billet
d’absence signé par les parents dans le carnet de correspondance indiquant le motif
de l’absence.
· En cas de manquement à ces règles, des sanctions sont prévues par le règlement de
l’ensemble scolaire.

2/ REGIME DES SORTIES

· Les demi-pensionnaires qui ne mangent pas exceptionnellement à la cantine doivent montrer
un mot aux surveillants avant midi.
· En cas d’absence prévue d’un professeur, l’emploi du temps habituel pourra être modifié ou
les élèves libérés. Les parents en seront informés par le biais du carnet de correspondance.
Seuls les élèves autorisés par les parents (mot signé et vérifié avant le changement)
pourront quitter l’établissement.
· Le collège se réserve le droit de tous changements dans l’emploi du temps au cours de
l’année (dans la grille d’horaires d’ouverture de l’établissement 8h00 à 11h50 et 13h à
16h50). Les activités extrascolaires ne pourront pas faire l’objet d’un motif d’absence valable.
· Les sorties non autorisées seront sanctionnées.
· Avant de rentrer en classe, tout élève en retard passe au bureau des surveillants avec son
carnet de correspondance. Des retards injustifiés et fréquents seront sanctionnés.
· Les autorisations de sorties peuvent à tous moments être supprimées en cas de
manquements répétés au règlement.

3/ DISCIPLINE GENERALE

· Chaque membre de la communauté scolaire est responsable de l’ordre et de la propreté de
l’établissement (papiers, rangement des salles, respect du matériel, propreté des toilettes . .
.). Si la dégradation est volontaire ou la conséquence d’un acte d’indiscipline ou d’une
négligence caractérisée, la réparation financière sera totale ou partielle par la famille, sans
exclure d’éventuelles sanctions disciplinaires.
· En cas de perte ou de dégradation des manuels scolaires prêtés par l’établissement, la
responsabilité de l’élève est engagée. Des sanctions pourront être appliquées
(remboursement ou remplacement de l’ouvrage)
· Les élèves doivent se présenter dans une tenue vestimentaire propre et décente. Une tenue
incorrecte ou trop dénudée, de même qu’un maquillage à outrance ne sera pas acceptée au
sein de l’établissement.
· Le port de couvre-chef (casquette, bonnet, bandana. . .) est interdit dans les bâtiments
(couloirs, classes, restaurant scolaire, gymnase. . .).
· Les téléphones portables, les baladeurs audio ou autres appareils électroniques comme
consoles de jeu ne sont pas autorisés dans le collège. Les élèves n’apporteront pas de
sommes importantes ou d’objets de valeur ne présentant pas d’utilité scolaire. En cas de
manquement au règlement ils pourront être confisqués quelques jours. De plus aucune
réclamation ne sera recevable en cas de vol ou de dégradation de tels objets, l’établissement
ne peut être tenu responsable des pertes et vols commis.
· L’enregistrement d’un cours ainsi que la prise de photographies dans l’établissement
d’élèves, de professeurs ou personnel est interdit et peut être puni par la loi.
· Les cours d’EPS sont obligatoires au même titre que les autres cours. Cependant, les élèves
qui évoquent une inaptitude physique doivent le justifier par un certificat médical indiquant le
caractère total ou partiel de l’inaptitude accompagné d’une dispense signée dans le carnet de
correspondance comme l’exige la nouvelle réglementation du code de l’Education (Article
R312-2). En aucun cas une dispense d’EPS ne peut être un motif d’absence de
l’établissement, sauf autorisation préalable des surveillants (inaptitude de longue durée).
Une tenue correcte est exigée pour le cours d’EPS. Tout oubli de tenue sportive sera
sanctionné.

4/ RESPECT

· Chacun fera preuve de politesse à l’égard d’autrui (élèves et adultes de l’établissement,
quelque soit sa fonction). Il sera interdit toute violence verbale ou physique, observant le
devoir de tolérance vis-à-vis d’autrui.
Chacun veillera pendant les cours et lors des mouvements, à respecter le calme et le silence,
indispensable au travail.
L’élève ne pourra en aucun cas fumer ni introduire de tabac ou autres produits illicites à
l’intérieur du collège, ainsi que de briquets ou allumettes.
Le chewing-gum est interdit en classe.
Cracher est une attitude inadmissible.
· Les jeux dangereux, les bousculades sont également à proscrire et par temps de neige ou de
gel, les glissades et les boules de neige sont interdites.
L’introduction dans l’établissement de tout objet sans relation avec les activités pédagogiques
est interdite.
· Aucun médicament ne doit être laissé à la libre disposition des élèves. Les élèves suivant un
traitement médical déposent obligatoirement, chez les surveillants, leurs médicaments ainsi
qu’une copie de l’ordonnance.
· Les manifestations d’affection entre élèves, excessives et répétées ne sont pas tolérées.

5/ RESPECT DE L’OBLIGATION DE TRAVAIL

· Tout travail donné à un élève doit être exécuté et présenté par celui-ci à la date fixée. Le
retard non motivé dans la remise d’un travail sera sanctionné.
· Toute fraude à l’occasion d’un devoir ou d’un contrôle sera également punie.
· Les élèves devront être en possession du matériel scolaire nécessaire aux activités prévues à
l’emploi du temps.
· Tout refus de travail manifeste sera considéré comme un manquement au règlement et sera
sanctionné comme tel.
· Le carnet de correspondance est par excellence le lien entre les professeurs, la direction, les
élèves et leur famille. Il est indispensable que l’élève puisse à tout moment le présenter. Il
portera les renseignements d’état civil et scolaires, la signature type des parents, la grille de
l’emploi du temps et sera signé régulièrement par les parents ou les responsables.

6/ NON RESPECT DU REGLEMENT

· Le non respect du règlement et de la discipline sera sanctionné.
· Les heures de retenue sont fixées par les surveillants ou les professeurs et non par les
parents.